Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d'agglomération Caennaise.
Lemoigne Bruno

Numéro de dépôt :
3186144
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d\'agglomération Caennaise. de Lemoigne Bruno

Présentation de la marque Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d'agglomération Caennaise.

Déposée le 30 septembre 2002 par Lemoigne Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d'agglomération Caennaise. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Lemoigne Bruno domicilié(e) 7, rue Melon,14000 Caen - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemoigne Bruno domicilié(e) 7, rue Melon,14000 Caen - 14000 - France.

La marque Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d'agglomération Caennaise. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rebecca Réseau de boucles optiques non éclairées de la Communauté d'agglomération Caennaise. est expirée depuis le 30 septembre 2012.


Lemoigne Bruno - 7, rue Melon,14000 Caen - 14000 - France


Lemoigne Bruno - 7, rue Melon,14000 Caen - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet - Transmissions de données - Réparation et installation d'appareils optiques, d'équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs - Construction de ponts, de routes, d'édifices - Travaux publics d'infrastructure télécoms - Réseau de fibre optique non activée - Appareils optiques, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.