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Marques déposées par l'association loi 1901 Lemniscate Processus
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Lemniscate Processus
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lemniscate Processus
Association Lemniscate Processus, association

Numéro de dépôt :
4042885
Date de dépôt :
27/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Lemniscate Processus de Lemniscate Processus

Présentation de la marque Lemniscate Processus

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2013 par l'association loi 1901 Lemniscate Processus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lemniscate Processus »

Le déposant est l'association loi 1901 Lemniscate Processus domicilié(e) Le Jardin intérieur, zone de la ponche, rte d'avignon - 30320 - MARGUERITTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lemniscate Processus, M. François LOUTREL domicilié(e) Le Jardin intérieur, zone de la ponche, rte d'avignon - 30320 - MARGUERITTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Lemniscate Processus a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT & CARE , Fédération Française de Méditation , Lemniscate Processus


Association Lemniscate Processus, association - Le Jardin intérieur, zone de la ponche, rte d'avignon - 30320 - MARGUERITTES - France


Association Lemniscate Processus, M. François LOUTREL - Le Jardin intérieur, zone de la ponche, rte d'avignon - 30320 - MARGUERITTES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665969 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.