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Marques déposées par LEMETAYER Michel
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TOP SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SOMMEIL
LEMETAYER Michel

Numéro de dépôt :
1479098
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1998

Présentation de la marque TOP SOMMEIL

Déposée le 21 juillet 1988 par LEMETAYER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEMETAYER Michel, domicilié(e) 12, rue de Cambrai, 75019 PARIS. - France.

La marque TOP SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 24 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SOMMEIL est expirée depuis le 21 juillet 1998.

LEMETAYER Michel a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE ET VIE , ARBRE ET VIE


LEMETAYER Michel - 12, rue de Cambrai, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplatres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.