Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOH Les saveurs réinventées
lemetayer bio, sarl

Numéro de dépôt :
3844452
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
MOH Les saveurs réinventées de lemetayer bio

Présentation de la marque MOH Les saveurs réinventées

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) lemetayer bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOH Les saveurs réinventées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) lemetayer bio domicilié(e) les 4 croix - 35560 - BAZOUGES LA PEROUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lemetayer bio domicilié(e) les 4 croix - 35560 - BAZOUGES LA PEROUSE - France.

La marque MOH Les saveurs réinventées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOH Les saveurs réinventées est expirée depuis le 6 juillet 2021.


lemetayer bio, sarl - les 4 croix - 35560 - BAZOUGES LA PEROUSE - France


lemetayer bio - les 4 croix - 35560 - BAZOUGES LA PEROUSE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; – gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; – huiles et graisses comestibles, graisse alimentaires, fromages, beurres, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson ; – plats préparés essentiellement à base de viande ; – mélange pour tartine à base de matières grasses, crèmes, marmelades, poissons et ses dérivés (non vivants) sous forme de produits frais, congelés, frits, fumés et conservés, mets à base de ses ingrédients, repas prêts à la conservation, plats semi préparés et encas, essentiellement à base des produits précités ; – tous ces produits étant issus d'une production biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; – plats préparés à base de pâtes, riz et oeufs, pommes de terre ; soupes, tartes, toasts et hamburgers, pâtisserie, mayonnaise, pâtés, pouding, crèmes pour l'alimentation humaine pour autant qu'elles soient comprises dans cette même classe ; – tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.