Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- EM'S -
Numéro de dépôt :
1261309
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
CAEN
Présentation de la marque - EM'S -
Déposée le 15 juin 1979 par monsieur LEMETAYER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « - EM'S - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - EM'S - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque - EM'S - est expirée depuis le 15 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29