Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme LEMETAIS Catherine

Numéro de dépôt :
3395995
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2015
Marque en couleurs, figurative de LEMETAIS Catherine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 novembre 2005 par madame LEMETAIS Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est madame LEMETAIS Catherine domicilié(e) 82 rue Fernand MARIOGE,34130 VALERGUES - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2015.


Mme LEMETAIS Catherine - 82 rue Fernand MARIOGE,34130 VALERGUES - 34130 - France


Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, valises, parapluies, parasols, cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, de ski, sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.