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Marques déposées par LEMERCIER Eric - RENÉ
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FRUICOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUICOLA
LEMERCIER Eric - RENÉ

Numéro de dépôt :
97695724
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque FRUICOLA

Déposée le 17 septembre 1997 par LEMERCIER Eric - RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUICOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est LEMERCIER Eric - RENÉ, domicilié(e) 14 Rue du JARIEL, 77700 Bailly Romainvillier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMERCIER ERIC - France.

La marque FRUICOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUICOLA est expirée depuis le 17 septembre 2007.


LEMERCIER Eric - RENÉ - 14 Rue du JARIEL, 77700 Bailly Romainvillier - France


LEMERCIER ERIC - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266109 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparation. Faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.