Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LEMBACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTTON BY LEMBACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMBACEL domicilié(e) 19, avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 500 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque COTTON BY LEMBACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMBACEL société anonyme - 19, avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France - SIREN 590500443
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Papier, carton, sacs et sachets en papier, sacs et sachets en papier avec poignée en coton Sacs et sachets en coton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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