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Marques déposées par LEMASSON JEAN MICHEL
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HAPPY FRUTTI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY FRUTTI
LEMASSON JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3849774
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAPPY FRUTTI de LEMASSON JEAN MICHEL

Présentation de la marque HAPPY FRUTTI

Déposée le 27 juillet 2011 par LEMASSON JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY FRUTTI »

Le déposant est LEMASSON JEAN MICHEL domicilié(e) 01 RUE DE STAZZALE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMASSON JEAN MICHEL domicilié(e) 01 RUE DE STAZZALE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

LEMASSON JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA DELICES , L'ART DE LA GLACE


LEMASSON JEAN MICHEL - 01 RUE DE STAZZALE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France


LEMASSON JEAN MICHEL - 01 RUE DE STAZZALE - 20137 - PORTO-VECCHIO - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 24 avril 2012 - Rejet total n°574571 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.