Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIC
LEMASSON Guy, René et LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG

Numéro de dépôt :
99803495
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque MIC

Déposée le 19 juillet 1999 par LEMASSON Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est LEMASSON Guy, René et LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG, domicilié(e) 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque MIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIC est expirée depuis le 19 juillet 2009.

LEMASSON Guy a également déposé les autres marques suivantes : MIC


LEMASSON Guy, René et LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG - 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309292 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Colonnes et panneaux d'affichage métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), signalisation ni lumineuse, ni mécanique (métallique), herses pour barrage routier (métalliques), tôles et quincaillerie métallique. Bornes routières lumineuses ou mécaniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation sonore pour la sécurité routière, dispositifs de sécurité et de protection pour armes à feu, à savoir tubes à sable. Appareils d'éclairage pour la sécurité routière. Colonnes d'affichage non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.