Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIC
LEMASSON Guy, René
LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG

Numéro de dépôt :
1555806
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009
MIC de LEMASSON Guy

Présentation de la marque MIC

Déposée le 18 octobre 1989 par LEMASSON Guy et LEMASSON Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LEMASSON Guy, René, domicilié(e) 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2149442) - France et LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG, domicilié(e) 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2149442) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2149442) - France.

La marque MIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIC est expirée depuis le 19 juillet 2009.

LEMASSON Guy a également déposé les autres marques suivantes : MIC


LEMASSON Guy, René - 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2149442) - France

LEMASSON Colette, Monique, Marcelle, née RAIMBOURG - 1 rue des Acacias, Les Charges d'Anes, 41400 MONTRICHARD (dossier no 2149442) - France


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2149442) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149442 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309292 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 3 mai 2000 - Gage constitué n°299406 - Publication au BOPI 2000-05-03

Appareils photographiques et pièces détachées, accessoires et produits pour la photographie, instruments d'optique, appareils cinématographiques et pièces détachées, films et pellicules

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.