Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETITE MONIQUE
Numéro de dépôt :
1179685
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Présentation de la marque PETITE MONIQUE
Déposée le 6 janvier 1978 par LEMASSON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « PETITE MONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETITE MONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETITE MONIQUE est expirée depuis le 6 janvier 1988.
LEMASSON André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05