Cap des Pins No2
Présentation de la marque Cap des Pins No2
Déposée le 14 mars 2016 par monsieur LEMASSON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cap des Pins No2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap des Pins No2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256435.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap des Pins No2 arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44