Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So'Jah
M. Lemarchand Patrice

Numéro de dépôt :
4041694
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
So\'Jah de Lemarchand Patrice

Présentation de la marque So'Jah

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur Lemarchand Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « So'Jah » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Lemarchand Patrice domicilié(e) FANGAS - 47210 - VILLEREAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lemarchand Patrice domicilié(e) FANGAS - 47210 - VILLEREAL - France.

La marque So'Jah a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So'Jah est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. Lemarchand Patrice - FANGAS - 47210 - VILLEREAL - France


M. Lemarchand Patrice - FANGAS - 47210 - VILLEREAL - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685674 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs.

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.