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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS
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TRATORIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRATORIA
LEMARCHAND PARTICIPATIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
93471860
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013

Présentation de la marque TRATORIA

Déposée le 11 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRATORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS domicilié(e) 2-6 Boulevard de la Libération,93200 SAINT DENIS,FRANCE (dossier no 2243249) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 132 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2243249) - 75008 - France.

La marque TRATORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRATORIA est expirée depuis le 30 mai 2013.

LEMARCHAND PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NORSOM


LEMARCHAND PARTICIPATIONS Société anonyme - 2-6 Boulevard de la Libération,93200 SAINT DENIS,FRANCE (dossier no 2243249) - 93200 - France - SIREN 410132500


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2243249) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243249 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328352 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370915 - Publication au BOPI 2003-05-16

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°577389 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Résiliation de licence n°577388 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, tables, chaises, sièges, canapés, bibliothèques, armoires, lits