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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS
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NORSOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORSOM
LEMARCHAND PARTICIPATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92417252
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012

Présentation de la marque NORSOM

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMARCHAND PARTICIPATIONS domicilié(e) 287/289 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DE NIS LA PLAINE (dossier no 2219955) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 132 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2219955) - 75008 - France.

La marque NORSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORSOM est expirée depuis le 29 avril 2012.

LEMARCHAND PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TRATORIA


LEMARCHAND PARTICIPATIONS, Société Anonyme - 287/289 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DE NIS LA PLAINE (dossier no 2219955) - 93210 - France - SIREN 410132500


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2219955) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2219955 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328352 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 19 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344961 - Publication au BOPI 2002-04-19

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Meubles, à savoir lits, bois de lit, literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lit non métalliques, roulettes de lit non métalliques, sommiers de lit, lits, lits d'hôpital, lits hydrostatiques non à usage médical, sommiers, matelas, matériel de couchage (à l'exclusion du linge). Draps, couvertures, linge de lit, housses, couvertures de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).