Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CULIGRIL
Numéro de dépôt :
1368979
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1996
Présentation de la marque CULIGRIL
Déposée le 29 août 1986 par LEMARCHAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULIGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CULIGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULIGRIL est expirée depuis le 29 août 1996.
LEMARCHAND Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06