Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEMAN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3954415
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/10/2022
Marque figurative de LEMAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAN domicilié(e) Avenue de Savoie - 38110 - ST CLAIR DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 190 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 94155 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954415.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2022.

LEMAN a également déposé les autres marques suivantes : "LEMAN" , VITRICOLOR , LEMAN , LEMAN , URBAN STORE 29 , LEMAN , ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES


LEMAN, S.A.S. - Avenue de Savoie - 38110 - ST CLAIR DE LA TOUR - France - SIREN 499190544


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 94155 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Errata de la publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615014 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; abrasifs pour ponçage, papiers abrasifs, bandes abrasives, papier à polir ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyages.

Métaux communs (bruts et mi-ouvrés) et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique (non en métaux précieux) ; tuyaux et raccords de tuyaux métalliques, raccords de graissage, raccords pour chaînes, tôles ; boîtes en métaux communs, boîtes et coffres à outils en métaux communs, étaux-établis métalliques ; équerres métalliques (construction) ; rivets métalliques ; bagues métalliques ; manches d'outils métalliques ; écrous métalliques ; anneaux métalliques pour clefs ; douilles métalliques (outils à mains) ; clous et vis métalliques.

Machines et machines-outils à savoir moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies ou organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), turbines autres que pour véhicules terrestres, scies (machines), appareils et fers à souder à gaz, pompes à dessouder, ciseaux de machines, extracteurs, riveteuses, découpeuses, tours (machines-outils), fraiseuses, raboteuses, malaxeurs, mortaiseuses, machines à filtrer, foreuses, emboutisseuses, machines pour l'affûtage, machines à meuler, meules vitrifiées, coupeuses (machines) ; machines à travailler les métaux ; machines à buriner ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière, machines d'aspiration à usage industriel ; presses (machines à usage industriel) ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils pour polir les sols ; filtres (partie de machine) ; portes-forets (partie de machine), porte-lames (parties de machines) ; disques à tronçonner les métaux et les matériaux, disques à lamelles pour le ponçage et l'ébavurage, disques diamant (partie de machine) ; brosses (parties de machine) ; outils pour le serrage actionnés autrement que manuellement ; électrodes pour machines à souder ; lames et lames de scies (parties de machines) ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, outils pour le vissage et le perçage actionnés autrement que manuellement, outils et porte-outils (parties de machines) ; plateaux caoutchouc (partie de machine) ; fers et plaquettes (parties de machine) ; capots (parties de machines) ; guidages de machines ; cylindres de machine, cylindres de moteurs, pistons de cylindres ; bagues à bille pour roulements, bagues de pistons, bagues de graissage (parties de machines) ; couteaux (parties de machines) ; couronnes de forage (parties de machines), couronnes de sondage (parties de machines) ; meules à aiguiser (parties de machines) ; entraîneurs (parties de machines) ; cartouches et filtres (parties de machines ou de moteurs) ; tuyaux et sacs pour aspirateurs ; mandrins (parties de machines).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; scies (outils), trépans scie cloche, scies à chantourner ; appareils d'aspiration manuels ; outils à main actionnés manuellement ; étaux ; fers de rabots, fers à moulurer, fers (outils non électriques) ; embouts de tournevis ; serre-joints ; forets (outils), porte-forets (outils) ; manchons d'alésoirs ; clefs (outils) ; pinces, pinces à dénuder (outils à main) ; fraises (outils) ; coutellerie ; mandrins (outils) ; gouges ; bédanes ; cisailles ; tranches (outils) ; tranchets ; racloirs ; pierres à affûter, pierres à aiguiser ; clefs (outils) ; instruments à main pour abraser ; découpoirs (outils) ; coupe-tube (outils) ; instruments à tronçonner les tuyaux ; vrilles (outils) ; perçoirs ; perforateur (outils) ; burins ; pics (outils) ; trépans (outils) ; emporte-pièces (outils) ; lames et lames de scies (parties d'outils) ; mèches (parties d'outils).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'équilibrage (analyse) ; appareils de serrage électroniques ; appareils et fers à souder électriques ; appareils pour le diagnostic des moteurs ; pieds à coulisses électroniques ; calibres à tracer électroniques ; anneaux à calibrer ; indicateurs (électricité) ; règles (instruments de mesure) ; gants de protection (contre les accidents) ; masques de protection, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires ; casques de protection (casques de chantier, casques anti-bruit) ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.

Armoires à outils ; tables de travail, tables de fraisage, tables de sciage pour machines et outils à main ; rivets non métalliques ; vis non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; tréteaux (mobilier).

Matériel de nettoyage, de balayage et de polissage non électriques ; matériaux pour la brosserie (à l'exception des pinceaux), brosserie ; brosses ; paille de fer.