Déposée le 26 mars 2002 par LEMAÎTRE STEPHANE et GOOSSENS STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « 4 DE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Les déposants sont LEMAÎTRE STEPHANE domicilié(e) 3 Avenue du Commandant PARISOT,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France et GOOSSENS STEPHANE domicilié(e) 28 Grand Rue,34725 JONQUIERES - 34725 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMAÎTRE STEPHANE domicilié(e) 3 Avenue du Commandant PARISOT,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France.
La marque 4 DE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 DE DAME est expirée depuis le 26 mars 2012.
LEMAÎTRE STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : REGARD SUR SOIE
LEMAÎTRE STEPHANE - 3 Avenue du Commandant PARISOT,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France
GOOSSENS STEPHANE - 28 Grand Rue,34725 JONQUIERES - 34725 - France
LEMAÎTRE STEPHANE - 3 Avenue du Commandant PARISOT,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Jeux, jouets divertissements, services et loisirs, activités culturelles et éducatives, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement, exploitation d'une base de données éducatives et/ou culturelles et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et informatiques. Télécommunication communication par terminaux d'ordinateurs, agences de presse et d'information
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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