DEPARS charte qualité pour vos projets web
Présentation de la marque DEPARS charte qualité pour vos projets web
Déposée le 24 décembre 2010 par Lemaitre Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPARS charte qualité pour vos projets web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEPARS charte qualité pour vos projets web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARS charte qualité pour vos projets web est expirée depuis le 24 décembre 2020.
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16