Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPARS charte qualité pour vos projets web
Lemaitre Maxime

Numéro de dépôt :
3793130
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020
DEPARS charte qualité pour vos projets web de Lemaitre Maxime

Présentation de la marque DEPARS charte qualité pour vos projets web

Déposée le 24 décembre 2010 par Lemaitre Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPARS charte qualité pour vos projets web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Lemaitre Maxime domicilié(e) 10 allée Louis Vincent - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemaitre Maxime domicilié(e) 10 allée Louis Vincent - 53000 - LAVAL - France.

La marque DEPARS charte qualité pour vos projets web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARS charte qualité pour vos projets web est expirée depuis le 24 décembre 2020.


Lemaitre Maxime - 10 allée Louis Vincent - 53000 - LAVAL - France


Lemaitre Maxime - 10 allée Louis Vincent - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques.