LEMAÎTRE Fabrice SIMON Bernard P.P.E.C. (s.a.r.l.)
Numéro de dépôt :
98730887
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2008
Présentation de la marque Règle de Trois
Déposée le 4 mai 1998 par LEMAÎTRE Fabrice, SIMON Bernard, la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Règle de Trois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Les déposants sont LEMAÎTRE Fabrice, domicilié(e) 15-19, avenue Thérèse, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France, SIMON Bernard, domicilié(e) 29, rue du Plateau, 91270 VIGNEUX sur SEINE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.E.C domicilié(e) 155, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice LEMAÎTRE - France.
La marque Règle de Trois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Règle de Trois est expirée depuis le 4 mai 2008.
LEMAÎTRE Fabrice - 15-19, avenue Thérèse, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France
SIMON Bernard - 29, rue du Plateau, 91270 VIGNEUX sur SEINE - France
P.P.E.C. (s.a.r.l.) - 155, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France
Fabrice LEMAÎTRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
. expertises en évaluation immobilière de propriétés bâties. . édition de revues techniques relatives à l'économie de la construction ou de l'assistance à maîtrise d'ouvrage . services, assistance et conseils économiques à maîtrise d'ouvrage . estimation et contrôle des coûts de la construction . économie d'ingénierie financière de l'aménagement et de la construction . études, métré et vérification de travaux de bâtiment . mesurage de la superficie des biens immeubles avec établissement des plans et relevés correspondants.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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