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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAIREs
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"PRODUCTION DE LA METHODE AGROBIOLOGIQUE LEMAIRE-BOUCHER"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"PRODUCTION DE LA METHODE AGROBIOLOGIQUE LEMAIRE-BOUCHER"
LEMAIRE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1418017
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/04/2017
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Présentation de la marque "PRODUCTION DE LA METHODE AGROBIOLOGIQUE LEMAIRE-BOUCHER"

Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAIREs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "PRODUCTION DE LA METHODE AGROBIOLOGIQUE LEMAIRE-BOUCHER" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAIREs domicilié(e) Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2340222) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2340222) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "PRODUCTION DE LA METHODE AGROBIOLOGIQUE LEMAIRE-BOUCHER" est expirée depuis le 24 avril 2017.


LEMAIRE société par actions simplifiée unipersonnelle - Rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2340222) - 35330 - France - SIREN 064200603


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2340222) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2088279 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription - Transmission de propriété n°43264 - Publication au BOPI

Inscription le 4 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187219 - Publication au BOPI 1995-07-04

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340222 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529501 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Tous produits comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.