Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON
LEMAIRE Nicole Boulangerie de l'hôtel de Ville (Entreprise Individuelle)

Numéro de dépôt :
3123481
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON de LEMAIRE Nicole Boulangerie de l\'hôtel de Ville (Entreprise Individuelle

Présentation de la marque LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON

Déposée le 26 septembre 2001 par la société LEMAIRE Nicole Boulangerie de l'hôtel de Ville (Entreprise Individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société LEMAIRE Nicole Boulangerie de l'hôtel de Ville (Entreprise Individuelle domicilié(e) 16 Rue Paul Vaillant Couturier, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 710 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEMAIRE Nicole - France.

La marque LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE RUEIL LE MALMAISON est expirée depuis le 26 septembre 2011.


LEMAIRE Nicole Boulangerie de l'hôtel de Ville (Entreprise Individuelle) - 16 Rue Paul Vaillant Couturier, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 659710032


Mme LEMAIRE Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Pain Pain spécial de 450 grammes avec 3 coupes sur le dessus longueur 50 cm, fabriqué avec trois types de farines (blanche, campagne, maïs) et du maïs écrasé.