Déposée le 2 janvier 2004 par Lemaire jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio'tella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est Lemaire jean-Louis domicilié(e) 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemaire jean-Louis domicilié(e) 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
La marque Bio'tella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lemaire jean-Louis - 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Lemaire jean-Louis - 1 rue pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Café, thé, cacao, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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