Déposée le 18 juin 2003 par Lemaire Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « BIO NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est Lemaire Jean-Louis domicilié(e) 1 rue Pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lemaire Jean-Louis domicilié(e) 1 rue Pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France.
La marque BIO NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lemaire Jean-Louis - 1 rue Pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Lemaire Jean-Louis - 1 rue Pierre Alaneau,49240 Avrillé - 49240 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390647 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graissescomestibles. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,pain, sirop de mélasse ;levure,poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. “ tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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