Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le cellier bio
M. LEMAIRE Frédéric

Numéro de dépôt :
4250651
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
Le cellier bio de LEMAIRE Frédéric

Présentation de la marque Le cellier bio

Déposée le 18 février 2016 par monsieur LEMAIRE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le cellier bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur LEMAIRE Frédéric domicilié(e) 8 impasse de bille - 49320 - COUTURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Lenepveu - 49100 - ANGERS - France.

La marque Le cellier bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cellier bio arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

LEMAIRE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE BIO


M. LEMAIRE Frédéric - 8 impasse de bille - 49320 - COUTURES - France


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Lenepveu - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°733051 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.