Déposée le 16 juillet 1998 par LEMAIRE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR),
la marque française « LA CAVE BIO »
Le déposant est LEMAIRE FREDERIC domicilié(e) le clos de bille,49320 COUTURES (dossier no 2379676) - 49320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC LEMAIRE domicilié(e) le clos de bille,49320 COUTURES (dossier no 2379676) - 49320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE BIO est expirée depuis le 16 juillet 2018.
LEMAIRE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : Le cellier bio
LEMAIRE FREDERIC - le clos de bille,49320 COUTURES (dossier no 2379676) - 49320 - France
FREDERIC LEMAIRE - le clos de bille,49320 COUTURES (dossier no 2379676) - 49320 - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379676 - Publication au BOPI 2008-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°733051 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) issues de produits végétaux de l'agriculture biologique ; vins issus de raisins de l'agriculture biologique. Restauration (alimentation) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus. Traitement de matériaux, transformation de produits de l'agriculture biologique (unification, distillation, pressage de fruit).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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