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Marques déposées par monsieur LEMAIRE François
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REGUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUL
Monsieur LEMAIRE François, Ferme de Nuisement, 51240 NUISEMENT. Monsieur GUINARD Jean-Marie, 94, avenue Clémenceau, 51100 REIMS, Madame MENU Catherine, Chenay, 51140 JONCHERY SUR VESLE

Numéro de dépôt :
1325560
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1995

Présentation de la marque REGUL

Déposée le 4 octobre 1985 par monsieur LEMAIRE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEMAIRE François - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELILE, BIET, RANJARD. - France.

La marque REGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUL est expirée depuis le 4 octobre 1995.

LEMAIRE François a également déposé les autres marques suivantes : MID FIELD M.F CONSEILS EN MANAGEMENT SPORTIF


Monsieur LEMAIRE François, Ferme de Nuisement, 51240 NUISEMENT. Monsieur GUINARD Jean-Marie, 94, avenue Clémenceau, 51100 REIMS, Madame MENU Catherine, Chenay, 51140 JONCHERY SUR VESLE - France


SCP DELILE, BIET, RANJARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.