Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEXPERT
LEMAIRE Daniel

Numéro de dépôt :
3192519
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
ATEXPERT de LEMAIRE Daniel

Présentation de la marque ATEXPERT

Déposée le 6 novembre 2002 par LEMAIRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est LEMAIRE Daniel domicilié(e) 2, bis la roue qui Tourne,60810 Villers Saint-Frambourg - 60810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ALBERT et Associés Selarl d'Avocats domicilié(e) 67 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ATEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEXPERT est expirée depuis le 6 novembre 2012.


LEMAIRE Daniel - 2, bis la roue qui Tourne,60810 Villers Saint-Frambourg - 60810 - France


Philippe ALBERT et Associés Selarl d'Avocats - 67 rue du Rocher,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433317 - Publication au BOPI 2006-05-09

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579366 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Affaires immobilières. Expertise immobilière