Déposée le 25 janvier 1996 par LEMAIRE Christophe, DEFARGES Denis, LEEPINLAUSKY Cyril
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAS D'ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Les déposants sont LEMAIRE Christophe, domicilié(e) 8 passage des Abesses, 75018 PARIS - France, DEFARGES Denis, domicilié(e) 53 Rue Séverine, 94270 KREMLIN BICETRE - France, LEEPINLAUSKY Cyril, domicilié(e) 16 Rue A. Dumas, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEMAIRE - France.
La marque PAS D'ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMAIRE Christophe - 8 passage des Abesses, 75018 PARIS - France
DEFARGES Denis - 53 Rue Séverine, 94270 KREMLIN BICETRE - France
LEEPINLAUSKY Cyril - 16 Rue A. Dumas, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Christophe LEMAIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
.Vêtements (habillement) - Chaussures, chapellerie. . Publicité - Gestion des affaires commerciales, conseils et mise en uvre (services à d'actions publicitaires visant à promouvoir l'image et/ou la vente de produits et services de tiers - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité - Affichage publicitaire. . Publipostage - Publicité par tous médias. . Auto-collants pour la papeterie et le ménage - Affiches, produits d'imprimerie - Journaux, magazines. . Epinglettes non en métaux précieux badges hornementaux. . Communications par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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