Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOURMEL
Numéro de dépôt :
1532503
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
24/04/1999
Présentation de la marque GOURMEL
Déposée le 24 avril 1989 par LEMAIRE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMEL est expirée depuis le 24 avril 1999.
LEMAIRE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46