Marque enregistrée - Marque en vigueur

BiOGourmands
LEMAGABIO.COM, SAS

Numéro de dépôt :
4261613
Date de dépôt :
02/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2026
BiOGourmands de LEMAGABIO.COM

Présentation de la marque BiOGourmands

Déposée le 2 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAGABIO.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BiOGourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAGABIO.COM domicilié(e) Bâtiment C, 9C avenue Clémenceau - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 646 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMAGABIO.COM, MME EISENSTEIN ANNE domicilié(e) 9c avenue Clémenceau - 67560 - ROSHEIM - France.

La marque BiOGourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiOGourmands arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.


LEMAGABIO.COM, SAS - Bâtiment C, 9C avenue Clémenceau - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 809646219


LEMAGABIO.COM, MME EISENSTEIN ANNE - 9c avenue Clémenceau - 67560 - ROSHEIM - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.