Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMATAN
LELY FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1705226
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque SEMATAN

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LELY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LELY FRANCE domicilié(e) Km 4, Route de Paris-Valframbert, 61004 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque SEMATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMATAN est expirée depuis le 14 novembre 2001.

LELY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , SEMATAN


LELY FRANCE (S.A.R.L.) - Km 4, Route de Paris-Valframbert, 61004 ALENCON - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Grands instruments pour l'agriculture