Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMATAN
LELY FRANCE, (S.A.R.L.), Km 4, Route de Paris-Valframbert, 61004 ALENÇON.

Numéro de dépôt :
1190716
Date de dépôt :
23/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEMATAN

Déposée le 23 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LELY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LELY FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque SEMATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEMATAN est expirée depuis le 23 décembre 1991.

LELY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEMATAN , REFLEX


LELY FRANCE, (S.A.R.L.), Km 4, Route de Paris-Valframbert, 61004 ALENÇON. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Grands instruments pour l'agriculture.