TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU
Présentation de la marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU
Déposée le 21 décembre 1993 par LELOUTRE Caroline et GAREL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU est expirée depuis le 21 décembre 2003.
LELOUTRE Caroline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06