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Marques déposées par LELOUTRE Caroline
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TERRITOIRE OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE OR
LELOUTRE Caroline
GAREL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
92421958
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque TERRITOIRE OR

Déposée le 3 juin 1992 par LELOUTRE Caroline et GAREL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Les déposants sont LELOUTRE Caroline, domicilié(e) 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France et GAREL Jean-Marc, domicilié(e) 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Caroline LELOUTRE M. Jean-Marc GAREL - France.

La marque TERRITOIRE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE OR est expirée depuis le 3 juin 2002.

LELOUTRE Caroline a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTINCT CREATION , L'INSTINCT PRIX , TERRITOIRE OR , L'INSTINCT BIJOU , TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU , CAROLINE COOPER , TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU


LELOUTRE Caroline - 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France

GAREL Jean-Marc - 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France


Mme Caroline LELOUTRE M. Jean-Marc GAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Joaillerie or, bijouterie or, pierres précieuses sur or, horlogerie et instruments chronométriques en or