Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTINCT BIJOU
LELOUTRE Caroline
GAREL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
93486318
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque L'INSTINCT BIJOU

Déposée le 30 septembre 1993 par LELOUTRE Caroline et GAREL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INSTINCT BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Les déposants sont LELOUTRE Caroline, domicilié(e) 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France et GAREL Jean-Marc, domicilié(e) 25 Rue Président Herriot, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc GAREL - France.

La marque L'INSTINCT BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTINCT BIJOU est expirée depuis le 30 septembre 2003.

LELOUTRE Caroline a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE OR , L'INSTINCT CREATION , L'INSTINCT PRIX , TERRITOIRE OR , TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU , CAROLINE COOPER , TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU


LELOUTRE Caroline - 6 Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France

GAREL Jean-Marc - 25 Rue Président Herriot, 69001 LYON - France


Monsieur Jean-Marc GAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Joaillerie or, bijouterie or, pierres précieuses sur or, horlogerie et instruments chronométriques en or