Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.C.M.B.
LELOUP Bernard

Numéro de dépôt :
1354096
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque A.C.M.B.

Déposée le 2 janvier 1986 par LELOUP Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.C.M.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LELOUP Bernard, domicilié(e) 14, rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2059922) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE domicilié(e) (dossier no 2059922) - France.

La marque A.C.M.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.C.M.B. est expirée depuis le 2 janvier 2006.


LELOUP Bernard - 14, rue Chaptal, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2059922) - France


SCP KETCHEDJIAN & BAYLE - (dossier no 2059922) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1995 n°2059922 - Publication au BOPI 1995-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie notamment pour passerelles, échelles, escaliers, portes et fenêtres;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);couveuses;grands instruments pour l'agriculture notamment silos métalliques, chambres à farine, moulins à farine, cellules de stockage de céréales, installation d'ensachage et de pesage, bâtiments et magasins pour vrac, installations portuaires pour la réception et l'expédition de céréales, usines d'aliments du bétail, maïzerie, rizerie, vis, élévateurs, transporteurs à bande, transporteurs à chaîne, transporteurs pneumatiques et tous matériels mécaniques nécessaires pour le transport des céréales ou farineux.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (notamment armoires de commande avec équipement électrique complet), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, (notamment gaines de ventilation placées dans les silos pour la conservation des céréales), de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions et réparations, notamment de silos, chambres à farine, cellules de stockage, installations d'ensachage et de pesage, bâtiments et magasins pour vrac, installations portuaires de réception et d'expédition des céréales, usines d'aliments du bétail, moulins à farine, maïzerie, rizerie, ventilation (en particulier gaines de ventilation placées dans les silos pour la conservation des céréales), matériels mécaniques nécessaires pour le transport des céréales ou farineux (notamment vis, élévateurs, tuyauterie, transporteurs à bande, transporteurs à chaîne, transporteurs mécaniques);travaux de chaudronnerie se rapportant notamment à la construction de tremies et tuyauteries s'adaptant sur les silos;travaux de serrurerie, de maçonnerie;vente, location et opérations immobilières se rapportant aux constructions agro-alimentaires.Transport et entrepôt des céréales et farineux. Traitement de matériaux, et notamment services rendus au cours du processus de fabrication des installations relatives au stockage et au transport de céréales ou de farineux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.