Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN ABRASER DE SELECTIF SA
LELOUCHE Dan

Numéro de dépôt :
93498554
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque CLEAN ABRASER DE SELECTIF SA

Déposée le 22 décembre 1993 par LELOUCHE Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN ABRASER DE SELECTIF SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est LELOUCHE Dan, domicilié(e) 80 avenue du Bois de Cythère, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CLEAN ABRASER DE SELECTIF SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN ABRASER DE SELECTIF SA est expirée depuis le 22 décembre 2003.

LELOUCHE Dan a également déposé les autres marques suivantes : m.a.i.g.r.i.r Méthodes alimentaires, indications et guide de recettes informatisées et de régimes , LUMEPIL , M.I.T. (Magnetic Infusion Technology) , Epilaction , KIN'EPIL , Magnétophorèse


LELOUCHE Dan - 80 avenue du Bois de Cythère, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300821 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 18 mars 1997 - Renonciation partielle n°234514 - Publication au BOPI 1997-03-18

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Appareils électriques, électroniques, scientifiques, appareils esthétiques non à usage médical.Appareils de massages, appareils esthétiques.Salon de beauté et d'hygiène; centre de remise en forme

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.