Déposée le 4 juin 1997 par LELLOUCHE KATIA et LELLOUCHE ROGER-DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DATAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Les déposants sont LELLOUCHE KATIA, domicilié(e) 82 CH. DU VINAIGRIER, 06300 NICE - France et LELLOUCHE ROGER-DAVID, domicilié(e) 82 CH. DU VINAIGRIER, 06300 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELLOUCHE KATIA - France.
La marque DATAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAPHONE est expirée depuis le 4 juin 2007.
LELLOUCHE KATIA a également déposé les autres marques suivantes : DATAFILM
LELLOUCHE KATIA - 82 CH. DU VINAIGRIER, 06300 NICE - France
LELLOUCHE ROGER-DAVID - 82 CH. DU VINAIGRIER, 06300 NICE - France
LELLOUCHE KATIA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
- Etuis spéciaux pour appareils de téléphone mobile - Batteries pour téléphones mobiles dans différentes tailles et avec des autonomies différentes - "Coques" de téléphones mobiles fantaisie en matière plastique de couleur - Câbles et connecteurs pour téléphones mobiles - Pièces détachées pour mobiles: antennes - Téléphones mobiles - Téléphones
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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