Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN SCOTT
M. LELLOUCHE Gérard

Numéro de dépôt :
97697092
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque AMERICAN SCOTT

Déposée le 30 septembre 1997 par monsieur LELLOUCHE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est monsieur LELLOUCHE Gérard domicilié(e) 9 rue du Terrage, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lellouche Gérard - France.

La marque AMERICAN SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN SCOTT est expirée depuis le 30 septembre 2007.

LELLOUCHE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN EXPRESS , AMERICAN SHOW , AMERICAN BUSINESS


M. LELLOUCHE Gérard - 9 rue du Terrage, 75010 Paris - France


M. Lellouche Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vêtements (habillement), chaussures, chapelleries