Déposée le 21 décembre 2004 par LELLOUCHE Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BAL AMERICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est LELLOUCHE Charles domicilié(e) 80 bd Victor Hugo,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Charles LELLOUCHE domicilié(e) 80 bd Victor Hugo,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.
La marque LE BAL AMERICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LELLOUCHE Charles - 80 bd Victor Hugo,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France
Mr Charles LELLOUCHE - 80 bd Victor Hugo,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609353 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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