Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LELIÈVRE
/
CAPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPAL
LELIÈVRE

Numéro de dépôt :
4409895
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
CAPAL de LELIÈVRE

Présentation de la marque CAPAL

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par LELIÈVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est LELIÈVRE domicilié(e) 3 Boulevard de Beaubourg - 77435 - CROISSY-BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELIÈVRE, Monsieur Nicolas LEGENDRE domicilié(e) 3 Boulevard de Beaubourg - 77435 - CROISSY-BEAUBOURG - France.

La marque CAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPAL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

LELIÈVRE a également déposé les autres marques suivantes : Lelièvre , LELIEVRE RESTAURATION


LELIÈVRE - 3 Boulevard de Beaubourg - 77435 - CROISSY-BEAUBOURG - France


LELIÈVRE, Monsieur Nicolas LEGENDRE - 3 Boulevard de Beaubourg - 77435 - CROISSY-BEAUBOURG - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 11 avril 2018 - Retrait partiel n°720950 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745285 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plants ; fourrages; aucun de ces produits n'étant destinés à l'alimentation des animaux ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.