Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IMPERIAUX DE LORRAINE
LELIEVRE Roland
LELIEVRE André

Numéro de dépôt :
95567433
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque LES IMPERIAUX DE LORRAINE

Déposée le 6 avril 1995 par LELIEVRE Roland et LELIEVRE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES IMPERIAUX DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Les déposants sont LELIEVRE Roland, domicilié(e) 3, rue de la GARE, 54200 LUCEY - France et LELIEVRE André, domicilié(e) 3, rue de la Gare, 54200 LUCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELIEVRE Roland - France.

La marque LES IMPERIAUX DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IMPERIAUX DE LORRAINE est expirée depuis le 6 avril 2005.


LELIEVRE Roland - 3, rue de la GARE, 54200 LUCEY - France

LELIEVRE André - 3, rue de la Gare, 54200 LUCEY - France


LELIEVRE Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Eaux-de-vie bénéficiant d'une des appellations d'origine contenant le terme "LORRAINE"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.