Monsieur LELIEVRE Jean-yves et Monsieur LELIEVRE Bruno, domiciliés à
Numéro de dépôt :
1638145
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001
Présentation de la marque LES PASTINES
Déposée le 11 janvier 1991 par monsieur LELIEVRE Jean-yves et Monsieur LELIEVRE Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PASTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur LELIEVRE Jean-yves et Monsieur LELIEVRE Bruno domicilié(e) LABESSIERE-CANDEIL, 81300 GRAULHETMonsieur BELPAYRE laurent, domicilié à,"SAINTONGE" LIZAC, 82200 MOISSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.
La marque LES PASTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LELIEVRE Jean-yves et Monsieur LELIEVRE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : D'ISATIS
Monsieur LELIEVRE Jean-yves et Monsieur LELIEVRE Bruno, domiciliés à - LABESSIERE-CANDEIL, 81300 GRAULHETMonsieur BELPAYRE laurent, domicilié à,"SAINTONGE" LIZAC, 82200 MOISSAC - France
CABINET DELHAYE - France
Inscription le 23 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58701 - Publication au BOPI 1991-12-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs nautrelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PASTINES"
