LES CONSTRUCTIONS TOUBOIS Colombage et ossature bois
Présentation de la marque LES CONSTRUCTIONS TOUBOIS Colombage et ossature bois
Déposée le 21 juillet 1987 par LELIEVRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LES CONSTRUCTIONS TOUBOIS Colombage et ossature bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CONSTRUCTIONS TOUBOIS Colombage et ossature bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSTRUCTIONS TOUBOIS Colombage et ossature bois est expirée depuis le 21 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29