Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFABEL
Numéro de dépôt :
1674031
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999
Présentation de la marque SOFABEL
Déposée le 15 décembre 1989 par LELIEVRE Gilbert Edmond Maurice Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOFABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFABEL est expirée depuis le 15 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51