Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEIL
M. LELIEVRE François

Numéro de dépôt :
3351973
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/04/2015
LE SEIL de LELIEVRE François

Présentation de la marque LE SEIL

Déposée le 11 avril 2005 par monsieur LELIEVRE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est monsieur LELIEVRE François domicilié(e) 73 rue de la basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LELIEVRE François domicilié(e) 73 rue de la basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

La marque LE SEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEIL est expirée depuis le 11 avril 2015.

LELIEVRE François a également déposé les autres marques suivantes : Canotage de France , Fish and SHIPS and Cheap! EN BOIS… vite et bien fait, écologique et économique!


M. LELIEVRE François - 73 rue de la basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


M. LELIEVRE François - 73 rue de la basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

appareils de locomotion par eau.