Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANOTAGE DE FRANCE
LELIEVRE François

Numéro de dépôt :
94508996
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque CANOTAGE DE FRANCE

Déposée le 28 février 1994 par LELIEVRE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOTAGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est LELIEVRE François, domicilié(e) 2, rue Alexandre Lemerle, 44400 REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LELIEVRE - France.

La marque CANOTAGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOTAGE DE FRANCE est expirée depuis le 28 février 2004.

LELIEVRE François a également déposé les autres marques suivantes : Canotage de France , LE SEIL , Fish and SHIPS and Cheap! EN BOIS… vite et bien fait, écologique et économique! , LE SEIL


LELIEVRE François - 2, rue Alexandre Lemerle, 44400 REZE - France


François LELIEVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

appareils de locomotion par eau Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, Transport, organisation de voyages Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.