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Marques déposées par LELIEVRE épouse BERTRAND
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MIL'PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIL'PAT
LELIEVRE épouse BERTRAND, Andrée-FranÇoise (dite Francette), "Clos Janique" 81 Grande Rue, LA RUE SAINT PIERRE, 60510 Bresles

Numéro de dépôt :
1745024
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque MIL'PAT

Déposée le 29 avril 1987 par LELIEVRE épouse BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIL'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LELIEVRE épouse BERTRAND, Andrée-FranÇoise (dite Francette), "Clos Janique" 81 Grande Rue, LA RUE SAINT PIERRE, 60510 Bresles - France.

La marque MIL'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL'PAT est expirée depuis le 29 avril 1997.


LELIEVRE épouse BERTRAND, Andrée-FranÇoise (dite Francette), "Clos Janique" 81 Grande Rue, LA RUE SAINT PIERRE, 60510 Bresles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Balais de nettoyage ou de lavage des sols, notamment balais à franges ou analogues.Eléments constitutifs de tels balais, comme têtes de balais de lavage ou de nettoyage. Toiles à laver synthétiques ou non, tissées ou non